Little known, the capitalization contract is a savings product regulated by the Assurance Code and its operation resembles that of the assurance life. Les points communs entre les deux placements sont d’ailleurs nombreux.
- Comme l’assurance-vie, les versements et retraits sur le contrat de capitalisation sont libres, non plafonnés et sans aucune limite de détention dans le temps.
- Comme elle, il propose une ofre « monosupport » en fonds euros ou multisupport avec un choix de supports en unités de compte et de fonds en euros.
- Comme elle, il fait l’objet de trois modes de gestion : libre, profilée et sous mandate.
- As elle enfin, il est soumis aux mêmes fiscal rules.
Transmission de son vivant
Il est toutefois une difference in size between the two products. Alors que l’assurance-vie valorise la transmission de son patrimoine au decease du underwriter, le contrat de capitalisation permet de gérer la transmission de son vivant, puisque’il peut faire l’objet d’une donation. Il profite alors de l’abbatement fiscal lié à ce type de transmission, soit 100 000 euros par enfant ou 31 865 euros par petit-enfant.
Il peut aussi faire l’objet d’une donation démembrée dans laquelle l’on sépare la nue-propriété de l’usufruit. The first one goes to the donor (the person who receives it), the second one is conserved by the donor (the person who donates) who profits from the revenue generated by the contract.
At the death of the deceased, the full property is reconstituted without the donor being subject to additional taxation.
Dans l’actif successional
Autre avantage, le donataire conserve l’antériorite fiscale du contrat. Cela lui permet d’efficatur des retraits peu ou pas fiscalisés à partir de 8 années de contrat. Ce dernier ayant une fiscalité des retraits identique à l’assurance-vie concernant l’impôt sur le revenu.
S’il s’avère intéressant en case de donation, le contrat de capitalisation l’est en revanche moins au moment de l’héritage. Car, n’étant pas un produit assurantiel, mais d’épargne, sa valeur intégré l’actif successoral du défunt. Les héritiers doivent donc s’acquitter des droits de succession à partir de la valeur vénale du contrat (primes versées, plus-values et intérêts).
Enfin, les contrats de capitalisation ne font pas partie de la base imposable de l’impôt sur la fortune immobilière.
Three modes of management
La gestion libre s’address à l’investisseur averti qui va lui-même effecteur les arbitrages de son contrat et choisir la repartition de ses installments.
En gestion pilotée, c’est l’assureure qui réalise ces arbitrages, selon le profil de l’investisseur. Ce mode de gestion se traduit donc par une delegation qui peut être partiale ou totale, et engendre ainsi des frais de gestion.
Enfin, la gestion sous mandat se contractualise entre un client (le mandant) qui donne pouvoir à un gérant (le mandataire) de gérer son portefeuille. Ici, les peuvent être particulare élevés.