Home Lawyer Le droit autochtone : un Domaine de pratique en vogue

Le droit autochtone : un Domaine de pratique en vogue

0

Nadir Andre.  Source: BLG

Expand

Nadir Andre. Source: BLG

Avec plus de 25 années de pratique à son active, Nadir Andreassociate au sein du groupe droit autochtone Chez BLG et membre de la Première Nation Matimekush-Lac John, a largemee pu constater une Forte évolution dans son domaine.

« On voit vraiment une tendance où les Grands cabinets s’intéressent de plus en plus aux nations autochtones, et les nations autochtones s’intéressent de plus en plus aux Grands cabinets », confie-t-il à Droit-inc.

Au sein du cabinet BLG, une dizaine d’avocats occupy the major part of their work in this domain of practice.

“Les Grand bureaux se battent pour avoir des avocats spécialisés en droit autochtone, mais à l’époque, ça n’téréssait à peu près personne”.

Un Domaine en pleine evolution

Parmi les pionniers dans ce Domaine de pratique, l’associé cite James O’Reilly, Peter Hutchins qui nous a quittés dernièrement, ou encore Robert Mainville qui est juge à la Cour d’appel.

At the time, these derniers représentaient à peu près toutes les Communautés à Travers le Québec et ailleurs.

«I arrive comme une espèce de deuxième génération. Désormais, at the parle de développement économique, at en vu le commencement des ententes avec les compagnies minières, with especially Hydro Québec ».

Il est Désormais davantage question de droit des affaires que de litige, explains Nadir André. According to ce dernier, les entreprises autochthones représentraient une valeur globale de 16 milliards de dollars au Canada.

Il s’agit là d’un sector de l’industrie qui grandit et qui est exponential, especially via les revenus autonomes qui sont generées par des ententes avec les compagnies minières.

« Il ya plusieurs choses qui sont en train de changer, mais en même temps, on se retrouve quand même avec des Communautés qui sont quand même très pauvres », tient-il à precisir.

Des juridiques variés

L’étendue des services juridiques offers à la clientele autochtone est assez variée. Il ya toute une portion qui est du droit autochtone derivat de la Loi sur les Indiens, et l’autre portion qui concerne les droits constitutionalnels des autochtones.

As for other dossiers, il s’agit, en grande partie, de droit commun à l’instar du droit des affaires, du droit de l’emploi or encore du droit de l’environnement.

With his groupe de pratique, Nadir André deals a lot with management. This consists of adopting policies and laws to ensure best practices for indigenous businesses.

Les avocats sont également amenés à réviser les codes électoraux, les codes d’appartenance, ou encore les politiques d’embauche.

Il ya également toutes les questions qui sont relatives aux rebenditions particulières et les rebenditions globales.

Les revenictions particulières, c’est lorsque le gouvernement fédéral ou la province n’a pas respecté une disposition de la Loi sur les Indiens ou une disposition d’un Traité historique.

The global claims concern toutes les nations autochthones qui n’ont pas encore réglé Leur territoire. “These are long negotiations that will take 15 to 40, 50 years to reach a concept that calls itself the modern treaty,” explains the associate.

Mais ce n’est pas tout. On retrouve également toute la négotiation des ententes avec les compagnies qui exploitent des ressources naturelles. « Ça occupe une grande partie de Notre temps », emphasizes Nadir André.

“On doit proceder aux ententes, ce qu’on appelle des ERA, les ententes de répercussion avantages, cela consiste à faire une entente avec le promoter”.

Pour le futur, Nadir André a l’intime Conviction que son Domaine de pratique va davantage s’agrandir. Il constate sur le terrain un grand intérêt on the part of new lawyers and trainees.

« On dirait que tous les Domaines qui touchent aux aspects sociaux, environnementaux, justice sociale, changement climatique, interpellent de plus en plus les jeunes et, accessoirement, le droit autochtone devient un moyen de pouvoir collaborater, contributor à cette evolution », assure- to

LEAVE A REPLY

Please enter your comment!
Please enter your name here