Tuesday, October 15, 2024
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Prud’hommes: trucs et astuces à savoir avant de se lancer

Publié le 17 Jan. 2023 at 8:00 a.mMis à jour le 17 Jan. 2023 at 8:56

Après des années de bons et loyaux services vous êtes remercié sans autre forme de procès… Vous faites vos cartoner la mine déconfite og vous quittez les locaux, fin de l’histoire. C’est du moins ce qu’espère votre employeur. Mais vous êtes décidé : vous irez devant les Prud’hommes, QUOI QU’IL EN COÛTE ! Avant de foncer, voici quelques infos à connaître.

1. Première étape : comment saisir les Prud’hommes

« La première chose à faire c’est appeler son assurance automobile ou habitation, because on disponere souvent d’une protection juridique sans le savoirestimate Me Robinet. C’est l’occasion d’avoir downloader et premier level de conseils, et de savoir dans Quelle mesure on peut être financier pour les honoraires d’avocats. »

Si vous avez toutefois confiance en vos connaissances juridiques, et que vous vous vous vous défendre seul, c’est possible. Il vous suffit de Download un Cerfa de saisine des Prud’hommes, et de le poser ou de l’envoyer en recomendement completé au Greffe du conseil de prud’hommes (CPH) competent. C’est-à-dire either CPH in the place where you find the company where you work, or the one at your domicile if you are traveling or only work at your domicile.

Dans ce Cerfa vous mentionnerez les raisons de votre saisine: licenciament unjustifié, moral harassment, non-paiement d’heures supplémentaires, etc. Attention, si vous omettez un des griefs, vous ne puerges pas l’agouter au Cours de la procédure, donc assurez -vous de ne rien oublier.

pour me faucet « étant donné la complexity du droit du travail aujourd’hui, je ne conseille vraiment pas d’y aller seul. Tous les dossiers où j’ai pleadé face à un salarié seul, j’ai gagné. », confie-t-elle. A benevolence…

2. How do you choose your lawyer during the procedure?

N’ayant ni l’éloquence de Gisèle Halimi nor la plume de Robert Badinter vous Choisisse d’être accompanied d’un avocat ou d’un delegue syndical au Cours de la procédure. To choose your advice, « il faut toujours continue after recommendation », preconise Me Delphine Robinet, qu’il s’agisse d’un avocat ou d’un representative syndical. Votre juridique protection peut vous suggestér des avocats, des proches aussi, « et si on connaît des avocats d’une autre specialization pà peut Leur demander un contact », précie-t-elle.

Procédez de la même façon pour un syndicaliste, sondez votre Entournel professionalnel and personal. C’est le meilleur moyen de trouver un conseil en qui vous auraz confiance.

Surtout n’hésitez pas à changer si vous n’êtes pas à l’aise avec votre conseil, c’est essential, surtout au vu du temps et de l’énergie que vous allez mettre dans ce procès.

3. How is the audience doing?

Vous avez rencontre votre conseil, votre stratégie est montée, vous êtes dans les starting blocks. Les Prud’hommes sont saisis et la procédure démarre par l’audience de conciliation.

Dans une Petite salle Deux conseillers prud’homaux, un representative salarié, un representative employer et un greffier vous résumés avec la partie adverse et vos conseils respectivefs. Cette Rencontre a lieu à Huis Clos (un exception car la justice se rend toujours publicquement). Au Cours de cet entretien les conseillers vont chercher s’il est possible de trouver un Accord gracious entre votre ex-worker et vous. Dans le cas d’un accord, la procédure s’achève. On se fait un check et on repart chacun satisfait du deal obtenu.

Dans le cas contraire, la procédure se pursuit, prochain arrêt: l’audience de jugement. A ce stade, si vous êtes aidés d’un conseil, c’est lui qui prend le relais. Il récolete les pièces pour assurer votre Défense et préparé la plaidoirie pour le jour de l’audience.

Viens le jour J, votre affaire passe devant le conseil où siègent Deux représentants salariés, et Deux représentants employeurs. Ici pas de juges professionnels, mais des conseillers nommés pour Quatre ans. L’audience se tient (publication cette fois), les Deux parter qui s’opponent defends Leur bout de gras et les dés sont jetés. Les conseillers se retirent pour délibérer. Vous serez convoqués dans quelque temps à l’audience de délibéré où vous connaîtérz le jugement, et selon votre demande, une Petite enveloppe de dédammagement! En parlant d’envelope, ça rapporte vraiment d’aller devant les Prud’hommes?

4. Combien ça coûte et Combien på Gagne?

Si prendre un avocat vous évite de naviguer seul en pleine tempête, cela à un cost. As mentioned plus haut, vous pouvez faire jouer votre protection juridique (si vous en avez une). A défaut, si vos moyens sont restreint, vous pouvez soliciter l’aide juridictionnelle Totale ou partiale. Elle est attribute en fonction de votre revenu fiscal de référence et votre patrimoine.

Pour le calcul des honoraires, il n’y a aucune Règle mais “en pratique, les avocats prennent un forfait fixe de quelques milliers d’euros et un procent du résultat between 8 to 10%”, explains Me Robinet. En Principe le forfait varie selon le sujet du litige Puisque la charge de travail en dépend, et selon la situation financier du client.

Ô joie, vous avez Gagné ! But the Combi? Ce sont les conseillers qui décident. Dans le cas d’un abusive license, le montant est donné par le barème d’indemnisation dit “Macron” qui calcule in function of l’ancienneté et de l’effectif de l’entreprise un plafond et un plancher d’indemnisation. Dans sures cas, le barème peut être exclu, especially en cas de harcèlement moral ou sexuel.

Ô zut, vous avez perdu ! C’est le jeu, vous avez essayé but la justice ne vous donne pas raison. Au choix, vous jetez l’éponge, ou vous vous remettez en selle et vous interjetez appel (expression utile pour briller au milieu d’un parterre de juristes, essayez vous verrez).

5. Combien de temps ça dure?

On le sait, la justice de Notre payer prend du temps, et bien évidentement les Prud’hommes ne sont pas épargnés. However, there are different delays. A Lyon, entre le début du litige et le délibéré, il faut compter entre 1 an et Demi et 2 ans, « et 2 ans de plus si on fait appel », soufflé Me Robinet. Pour Paris les délais sont un peu raccourcis mais il faudra tout de même prendre votre mal en patience, 1 an voire 1 an et Demi en première instance, et la même chose si le dossier passe en appel. Un parcours souvent long pour tourner la page.

Après ce tour d’horizon des Prud’hommes vous avez les bases pour vous lancer, Bon Courage!

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