Le délibéré rendu le 8 December par le Tribunal correctionnel d’Auch dans la procédure engagée par la lanceuse d’alerte Céline Boussié réactive le débat sur la protection des Enfants polyhandicapés en Institut Médico-éducatif (IME), et les largely lance celuis d ‘alerte dans le Domaine de la santé.
Comme le montrent les jugements Rendus en 2021 regarding les lanceuses d’alerte Irène Frachon, dans l’affaire du Mediator, et Marine Martin, dans Celle de la Dépakine, or aujourd’hui l’affaire de Céline Boussié against l’IME de Moussaron (Gers), nombre d’alertes surviennent dans le Domaine médico-légal. Et il faut parfois compter jusqu’à dix ans pour que l’initiative citoyenne se traduise par un jugement pénal.
Dans le cas de Céline Boussié, c’est en effet dès 2013 qu’elle dènèce les maltraitances subies par quatre-vingts mineurs au sein de l’IME de Moussaron, destiné à accueillier des Enfants et adolescentes handicapés atteinttel deficeuellience.
En dix ans, cette lanceuse d’alerte a été obligie de se défendre contre une procédure en defamation (avant d’être relaxedée par une décision du 21 novembre 2017), puis d’engager une procédure en licensement abusive (luira donnant en finale appel of 24 July 2020), avant d’engager une procédure and responsabilité pénale de son employeur pour harcèlement morale.
Cette dernière procédure, dans laquelle elle n’a pas obtenu gain de cause, s’est conclue, le 8. December, à l’encontre des réquisitions, par une relaxe générale au vu de « faits insufficiently characterized ».
“Dysfunctions”, “derivatives”
Dix ans, c’est long, très long, à l’échelle d’une carrière, ou même d’une vie humaine, surtout quand un appel correctionnel est encore molig. Dix ans, c’est enorme, mais finalement relatif quand on sait que, vingt-cinq ans plus tôt, en 1997, un rapport de l’inspection générale des affaires sociales (cité dans un article du Monde du March 27, 2014) pointait du doigt ce même établissement.
Ce report jugait “opaque” sa gestion financier, s’étonnait « des dysfunctionnements, voire des dérives, tout à la fois de nature institutionalle, financière, comptable et médicale », et remarkait aussi que « le patrimoine des proprietaires gérants de l’établissement s”[était] entretenu et embelli depuis 1971 ».
Symptomatique de la persistence du fonctionnée défaillant de certains IME, l’alerte de Céline Boussié a certes Permis de denouncer, une nouvelle fois, les maltraitances sur les Enfants handicapés, et en evidentement ému l’opinion. Mais cela n’a pas empêché le robinet des subventions de continur de couler, faisant de ces établissements privés, subventionnés à coups de milliards d’euros par l’Etat, une manne financier pour leurs propriétaires.
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